Le blog du Puy-notre-Dame

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Conseils Municipaux

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mardi 19 février 2019

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 25 février 2019 à 19h dans la salle de la Mairie.

1 – Ordre du jour des délibérations
• Local pour les professionnels de la santé : accord pour le projet et l’achat du bâtiment
• Local pour les professionnels de la santé : plan de financement et demande de subventions
• Désignation des représentants du comité syndical du SIVT
• Rythmes scolaires – décision pour la rentrée 2019-2020
• Mise en place d’un système de pointage pour l’accueil périscolaire
• Prix du repas facturé au Comité Départemental FSCF49 – animation multisport

2 – Questions diverses

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 14 janvier 2019 est disponible en téléchargement (lien ci-après)
ODJ CM 2019.01.14.pdf

dimanche 13 janvier 2019

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 14 janvier 2019 à 19h dans la salle de la Mairie.

1 – Ordre du jour des délibérations
• Décision budgétaire modificative n°2 – budget 2018
• Local pour les professionnels de la santé : accord de principe pour le projet et l’achat du bâtiment
• Local pour les professionnels de la santé : plan de financement et demande de subventions
• SIVT : vente de la balayeuse à la SEMAE
• Affaires foncières : cession de terrain
• Action sociale - renouvellement de l’opération chantier jeunes

2 – Questions diverses

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 3 décembre 2018 est disponible en téléchargement (lien ci-après)
CR CM du 2018.12.03.pdf

samedi 17 novembre 2018

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 5 novembre 2018 est disponible en téléchargement (lien ci-après)

CR CM du 2018.11.05.pdf

dimanche 28 octobre 2018

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 5 novembre 2018 à 19h dans la salle de la Mairie.

OBJET DE LA RÉUNION
Sujet ne donnant pas lieu à une délibération mais devant être débattu en conseil municipal :
• Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

1 – Ordre du jour
• Organisation du régime des autorisations spéciales d’absence
• Modification des modalités de mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
• Décision budgétaire modificative
• Rapport d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire

2 – Questions diverses

mardi 23 octobre 2018

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 1 octobre 2018 est disponible en téléchargement (dans les annexes)

CR CM du 2018.10.01.pdf

mardi 25 septembre 2018

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 1er octobre 2018 à 19h dans la salle de la Mairie.

OBJET DE LA RÉUNION
En préalable :
• Intervention de Monsieur Arnaud Martin, Président de l’ES Puy Vaudelnay, pour la présentation du projet Sport et Handicaps
• Présentation d’Anthony Ossant, nouvel agent recruté au 1er octobre 2018 aux services techniques (espaces verts)

1 – Ordre du jour
Rapport relatif aux transferts de charges entre la commune du Puy Notre Dame et la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire
Dénomination du stade
Mise en place du dispositif de la Médiation Préalable Obligatoire
Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages réalisées entre le 1er septembre 2017 et le 31 août 2018 sur le réseau d’éclairage public

2 – Questions diverses

mardi 11 septembre 2018

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 3 septembre 2018 est disponible en téléchargement (dans les annexes)

mercredi 29 août 2018

Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le lundi 3 septembre 2018 à 19h dans la salle de la Mairie.

OBJET DE LA RÉUNION

1 – Ordre du jour
Cession d’un véhicule communal
Participation financière - SCPA
Subvention exceptionnelle – association ACCA
Convention entre la Préfecture de Maine et Loire et la commune pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – télétransmission des marchés publics
Demande de subvention pour le projet ENIR « Écoles numériques innovantes et de ruralité » - convention de partenariat
Vente de logements du patrimoine de Maine et Loire Habitat

2 – Questions diverses

mardi 26 juin 2018

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 juin 2018 est disponible en téléchargement (dans les annexes)

mercredi 8 novembre 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 6 novembre 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

dimanche 29 octobre 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 9 octobre 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

mercredi 31 mai 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 29 mai 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

mercredi 3 mai 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 24 avril 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

jeudi 30 mars 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 27 mars 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

mercredi 1 février 2017

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 30 janvier 2017 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

dimanche 16 octobre 2016

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 10 octobre 2016 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

mardi 13 septembre 2016

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 5 septembre 2016 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

lundi 11 juillet 2016

Compte-Rendu de Conseil

Le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 28 juin 2016 est disponible en téléchargement (dans les annexes).

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